lundi 9 juin 2014

H comme histoire de dot et d'héritage

L'histoire débute à la Belle Époque, le 20 novembre 1900, lorsque fut signé le contrat de mariage de Maurice Maitreau et de Julia Fourcade : plusieurs semaines auparavant en réalité, lorsque Maurice (à moins que ce ne fut son père) négocia avec son futur beau-père le montant de la dot !

Les juristes, les sociologues et les historiens s'accordent généralement sur le fait que la dot est apportée par l'épouse (ou plus exactement par la famille de celle-ci) et qu'elle répond à un double objectif : en premier lieu, contribuer aux charges du ménage, dans un milieu où la femme n'exerce pas d'activité rémunérée, et en second lieu, lui garantir des moyens de survie, si l'époux vient à disparaître en premier.

Les Maitreau père et fils surent se montrer suffisamment persuasifs, sans doute, puisque Théodore Fourcade accepta d'attribuer par contrat à son unique fille le quart des biens meubles et immeubles sur sa future succession. Négligeant le fait qu'il avait également quatre fils et qu'il favorisait donc Julia au détriment de ces derniers, qui n'auraient à se partager que les trois quarts restants. Mais n'est-ce pas là l'objet de la dot ? on pourrait en discuter à l'infini…

Théodore Fourcade et ses quatre fils
Archives personnelles

Ce contrat de mariage recelait donc une bombe à retardement.

La mère de Julia, Eugénie Caperet, décéda la première, peu de temps avant le début de la guerre de 1914-1918. Il fallut néanmoins attendre la fin du conflit pour liquider la communauté qui existait entre Théodore Fourcade et son épouse, mariés sans contrat. Ce qui fut fait le 25 juillet 1921.

Théodore, déjà propriétaire, se retrouvait ainsi à la tête d'une somme rondelette. Lui vint alors l'idée de rééquilibrer le partage entre ses héritiers. En 1923, il fit quatre paquets de titres et les déposa dans quatre coffres, ouverts au nom de ses quatre fils dans une agence bancaire. Gardant quand même par devers lui les clefs desdits coffres !

Deux années s'écoulèrent. Théodore avait maintenant soixante-dix ans et sa santé déclinait. Cette affaire le tracassait. Il avait déjà rédigé deux notes à ce sujet, il en rédigea une troisième à l'intention de son notaire, dans laquelle il regrettait d'avoir consenti cette fameuse donation du quart de sa succession à sa fille. Le notaire lui expliqua que, malheureusement, la donation était irrévocable.

À quelque temps de là, Théodore fit donc appeler ses fils, sortit de l'armoire à glace qui trônait dans sa chambre les quatre paquets auparavant déposés dans les coffres et remit à chacun la part qui lui revenait. C'est du moins ce qui ressort des attendus d'un arrêt de la cour d'appel de Pau, prononcé dix ans plus tard.

Le feu allait couver sous la cendre pendant quelques années encore. La mort de Théodore Fourcade en octobre 1928 déclencha les opérations de succession, en même temps que l'ouverture des hostilités. Les époux Maitreau (Maurice usant de toute sa persuasion envers son épouse ? Julia avait de toutes façons besoin de l'autorisation de son mari pour ester en justice) contestèrent le montant de la succession : où donc étaient passées les sommes résultant de la liquidation de la communauté Fourcade-Caperet, sept ans auparavant ? Théodore n'était pas homme à claquer sa fortune, son "existence simple, laborieuse et économique" en attestait aux yeux de tous.

S'ensuivit alors une kyrielle d'actes juridiques, plainte, procès, premier jugement, vente sur licitation(1) de la maison de famille, adjudication de la maison en question à l'un des quatre frères, second procès, appel…

L'affaire divisa la famille en deux clans apparemment irréconciliables : d'un côté ceux qui reconnurent avoir bénéficié de libéralités de la part de leur père et qui acceptèrent de rapporter les fonds à la succession ; de l'autre ceux qui nièrent, plus ou moins maladroitement, avant de se livrer à ce que le tribunal qualifia de "demi-aveu". Ma grand-mère avait quatre frères, je n'en ai jamais connu que deux.

Bien loin de moi l'idée de porter un jugement sur les attitudes des uns et des autres, les décennies on passé, les modes de vie ont changé, la société s'est transformée…

Je constate simplement que cette dot, sorte d'à-valoir sur un héritage futur, a d'abord tardé à venir contribuer aux charges du ménage, puisqu'elle ne devait être versée qu'après la mort du donateur. Plusieurs longues années après, même, compte tenu de l'imbroglio juridique brièvement évoqué ci-dessus.

A-t-elle ensuite assuré des moyens d'existence à ma grand-mère devenue veuve à la fin de l'année 1939 ? Pas davantage, je pense, pour la simple raison que le contexte économique de la Belle Époque, déjà fortement mis à mal par le premier conflit mondial et la crise de l'entre-deux-guerres, allait encore radicalement changer pendant les dernières années de la vie de Julia.

J'ai donc envie de dire : tout ça pour ça ? Inutile de préciser que ces sujets n'étaient jamais abordés en présence des enfants. Il m'a fallu attendre d'avoir accès à divers papiers de famille pour connaître le fin mot de l'histoire.




(1) Vente aux enchères d'un bien en indivision successorale.

2 commentaires:

  1. Quelle histoire en effet ! Un siècle de brouille familiale à cause de la différence entre un quart et un cinquième... Le temps a-t-il permis aux membres actuels de ces familles de reprendre contact ?

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  2. Passionnant ! J'imagine les tractations autour de ces partages de biens.

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