lundi 18 septembre 2017

Une paroisse sous la Révolution (1)

En ce 27 janvier 1790, les habitants de la communauté d'Aucun sont réunis pour élire leur maire, leurs officiers municipaux et désigner les notables qui, tous ensemble, formeront le premier conseil général de la commune.

Ils n'ont pas traîné, le décret qui vient d'instaurer les municipalités date du 12 novembre 1789.

Environs d'Aucun
Source Gallica, Extrait de la carte générale de la France n°108
établie sous la direction de C. F. Cassini de Thury

Jusque là, Aucun était gérée par quatre consuls. Mais la procédure ne doit guère surprendre les habitants de cette paroisse du val d'Azun : il y a une dizaine de mois déjà, ces mêmes consuls les avaient convoqués pour coucher sur le papier leurs doléances. C'était le 28 mars 1789 et ils avaient demandé au sieur Balencie, sans doute parce qu'il avait la plus belle écriture et qu'il savait le mieux traduire leurs volontés, de leur servir de secrétaire. C'est lui qui rédigea les quatre feuillets à transmettre aux députés de l'assemblée provinciale.

Le cahier de doléances

Un document en deux parties (selon un plan encore enseigné dans certaines grandes écoles, me semble-t-il) : tout d'abord les doléances, au nombre de quatre, puis les vœux, plus détaillés, avec onze occurrences soigneusement numérotées.

Le préambule indique les raisons de la convocation et contient la liste des participants : plus de soixante-dix chefs de famille ; la conclusion précise le nombre de copies et leur destination. Suivent les signatures, environ deux douzaines, nettement moins nombreuses donc que les participants. N'oublions pas que nous sommes dans une modeste paroisse de la montagne pyrénéenne, essentiellement rurale.

Le cahier de doléances est accessible en ligne sur le site des Archives départementales des Hautes-Pyrénées(1), si vous voulez en apprendre davantage sur cette communauté. Comme partout ailleurs dans le royaume de France, les habitants d'Aucun se plaignent du poids de la fiscalité, des lenteurs de la justice et des dépenses contraintes et ils réclament plus d'équité entre les différents ordres qui structurent la société sous l'Ancien Régime.

Je note au passage qu'Alexis Fourcade Ors, mon ancêtre à la septième génération, figure en tête de la liste des participants, juste après les consuls : est-il le plus riche, ou le plus influent, ou tout simplement le plus prompt à s'exprimer ? Celui qui parle le plus fort, peut-être ? Il a alors un peu plus de trente ans. Héritier de tous les biens de ses parents en tant que fils aîné, il a épousé une dizaine d'années auparavant l'héritière de la maison Ors. Le couple dispose donc de biens fonciers, ce qui confère une indubitable autorité au chef de famille.

Quelques lignes plus loin dans le cahier de doléances, je trouve un certain Alexandre Fourcade, dont j'ignore les liens éventuels avec mes ancêtres, puis Jacques Fourcade, vraisemblablement le père d'Alexis, sexagénaire.

Le Conseil général d'Aucun

Mais revenons à ce jour de janvier 1790 où s'est constituée l'administration de la commune. Le procès-verbal est rédigé par le même Balencie, qui fait ici office de greffier : il est doté d'une fine écriture, remarquablement lisible, et ne semble pas trop fâché avec l'orthographe, contrairement à certains de ses successeurs. Bref, un vrai bonheur.

La municipalité est élue par les citoyens actifs : autrement dit, les hommes de plus de vingt-cinq ans, habitant la commune depuis plus d'un an, payant un impôt direct au moins égal à trois journées de salaire d'un ouvrier et n'ayant connu ni banqueroute ni faillite(2). Comme l'année précédente, lors de la rédaction du cahier de doléances, ils sont environ soixante-dix à faire entendre leur voix.

Signatures au bas de l'acte de nomination de la municipalité d'Aucun
Source AD Hautes-Pyrénées, Registre des actes communaux 1683-1861 vue 55/292 

Ces citoyens actifs élisent un maire et cinq autres officiers municipaux, ce qui veut dire que la population de la commune est comprise entre 500 et 3 000 habitants(3). Les premiers élus s'appellent André Cazajoux (maire), Jean Vendome, Gabriel Lascomes, Pierre Ouzero Cazaux, Pierre Lahorgue et Jean Martinas Belem. Leur mandat est de deux ans, avec un renouvellement par moitié chaque année.

Le sieur Joseph Berot est pour sa part nommé procureur de la commune : chargé de défendre les intérêts de la communauté, il assistera aux réunions du conseil municipal sans pour autant pouvoir prendre part au vote des résolutions.

Enfin, douze notables (c'est l'appellation officielle) viennent compléter ce conseil général, au premier rang desquels figure Alexis Fourcade Ors !

La prestation de serment

Nous en sommes aux prémices de la Révolution. Une fois les résultats proclamés, les nouveaux élus prêtent serment devant la communauté "de maintenir de tous leurs pouvoirs la Constitution du Royaume, d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi et de bien remplir leurs fonctions chacun pour ce qui le concerne".

Le texte variera au fil des ans, jusqu'à cette farouche formulation de 1797 : "Je prête le serment de haine à la Royauté et à l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et à la Constitution de l'an III", mais nous n'en sommes pas encore là !

Les premières mesures

Il semble que les deux premières années, 1790 et 1791, se soient déroulées à Aucun sans trop d'incidents ni d'embûches, du moins si je me fie aux actes inscrits dans le registre communal. Ces actes sont d'ailleurs peu nombreux, moins d'une dizaine : nominations de "gardes bois", division du territoire de la commune en sections, premiers renouvellements des officiers municipaux…

Seul le serment civique imposé au sieur Pierre Montauban, archiprêtre et curé de l'église Saint-Félix, et à son vicaire Lassalle Bazaillac aurait pu être à l'origine de troubles divers. Mais la prestation qui se déroula à l'issue de la messe paroissiale, le dimanche 23 janvier 1791, s'effectua apparemment sans encombre.

Les années à venir allaient être nettement plus agitées…




(1) Archives départementales des Hautes-Pyrénées, Aucun, sélectionner Cahier de doléances dans la colonne de droite.

(2) Toutes les informations sur cette période de l'histoire de France sont tirées de l'ouvrage suivant : J. Tulard, J.-F. Fayard, A. Fierro, Histoire et Dictionnaire de la Révolution française, Éditions Robert Laffont, collection Bouquins, 1987, 1998, 1223 pages, ISBN 978-2-221-08850-0

(3) 746 habitants à Aucun en 1793, selon Wikipédia

lundi 11 septembre 2017

Rendez-vous manqué

Les archives départementales des Hautes-Pyrénées nous ont fait languir, mais les documents actuellement disponibles en ligne s'avèrent fort intéressants. Par exemple, ce registre des actes communaux d'Aucun qui couvre presque deux siècles, de 1683 à 1861.

L'ordre chronologique n'est pas rigoureusement respecté et il semble comporter des lacunes, mais sa consultation n'en demeure pas moins passionnante. À ce jour, je me suis concentrée sur la période révolutionnaire : quatre-vingt feuillets, du 27 janvier 1790 au 8 messidor an XIII (27 juin 1805).

AD 65 Registre des délibérations d'Aucun
45 E dépôt 32 vue 54/292

Une première lecture permet de saisir la vie d'une modeste commune, à l'écart des grands centres urbains, mais néanmoins impliquée dans les bouleversements politiques de l'époque : nomination des officiers municipaux, prestation de serment des prêtres, choix des hommes à fournir pour le contingent, candidatures d'instituteurs, liste des enfants à scolariser, désignation de gardes champêtres, répartition des charges communales, secours aux indigents… les sujets ne manquent pas.

Au fil des pages, des noms apparaissent et de fortes personnalités se dessinent, des clans se forment. L'un de mes ancêtres, Alexis Fourcade Ors, occupe divers postes, notable, procureur, maire : des fonctions à décrypter, à l'aide du Dictionnaire de la Révolution française notamment.

Sans parler des anecdotes, plus ou moins cocasses, qui se succèdent : qui a osé faire tomber l'arbre de la liberté, planté le long du mur de la maison commune, hein ? des coupables sont dénoncés, mais ils demeurent introuvables, il faut bientôt faire appel à la garde nationale, perquisitionner les maisons et les granges…

Bref, j'ai du grain à moudre. Mais… une fâcheuse coupure de la connexion internet durant une pleine semaine a chamboulé mon plan de travail ! On apprend toujours de ses erreurs. J'ai donc téléchargé les pages qui m'intéressent, de façon à les pouvoir consulter tout à loisir hors connexion. Et à y dénicher quelques sujets.


Il vous faudra patienter au moins jusqu'à lundi prochain, donc.

lundi 4 septembre 2017

Morts surprenantes à Aucun

1856, année terrible ? Pas moins de vingt-huit décès inscrits dans les registres d'Aucun, commune des Hautes-Pyrénées de 600 habitants environ à l'époque ! Vingt-huit décès, dont quatre Fourcade entre le 20 août et le 13 décembre.

Ces fameux registres viennent d'être mis en ligne sur le site des Archives départementales et je tentais d'y collecter des informations sur mes ancêtres. En pestant quelque peu car, si les registres paroissiaux s'arrêtent net en 1789, l'état civil ne commence qu'en l'an XI (septembre 1802), d'où un flou exaspérant sur toute la période de la Révolution.

Maisons anciennes à Aucun
Collection personnelle

Mais reprenons mes constatations sur la famille Fourcade : un nourrisson de trois mois à peine qui s'en va rejoindre les anges, c'est malheureusement chose banale en ce milieu du XIXe siècle. Une jeune fille de dix-sept ans, une femme de trente-sept ans, un homme de trente ans, marié depuis trois ans à peine, c'est déjà plus surprenant.

Intriguée, je jetai un œil sur les années précédentes et suivantes. Les naissances, les mariages et les décès sont inscrits dans des registres distincts et les actes sont numérotés, il est donc facile de se faire rapidement une idée. Eh bien, l'année 1856 sort incontestablement du lot : le nombre annuel des décès varie de six à quinze sur l'ensemble de la décennie, une douzaine en moyenne par an si l'on exclut cette fameuse année 1856.

Voyons cela de plus près.

Le registre de l'année 1856 comprend son lot de décès "ordinaires" : enfants en bas âge, femmes âgées, souvent veuves et qualifiées de ménagères, plus deux ou trois autres défunts qui n'attirent pas spécialement l'attention. Difficile de se faire une opinion, puisque les causes de la mort ne sont pas indiquées.

Les transcriptions de décès survenus hors de la commune, mais concernant des "enfants du pays", sont déjà plus inhabituelles. Le décès de Gabriel Cassadou, fusilier au 42e régiment d'infanterie de ligne, et celui de Jean Louis Belem, grenadier au 50e régiment d'infanterie de ligne, nous rappellent que les troupes françaises participèrent à la guerre de Crimée, du temps de Napoléon III : le premier est tué par un éclat de bombe au siège de Sébastopol le 8 septembre 1855, le second meurt de la typhoïde à l'hôpital de Kamiesch(1) quelques jours plus tard. Merci à l'administration militaire qui indique la cause du décès dans les actes qu'elle rédige.

Faut-il compter au nombre des victimes de cette guerre Jean Menvielle, fusilier au 12e régiment d'infanterie de ligne, décédé à l'hôpital civil de Tarbes le 16 novembre 1856 ? Rien n'est moins sûr, il faudrait étudier l'historique de ce régiment pour en avoir le cœur net. Je n'en sais pas davantage sur Gabriel Allégrette, qualifié d'ex-menuisier (!), décédé à trente-et-un ans dans un hôpital maritime à Brest, fort loin de ses Pyrénées natales.

Plus original, le décès de Dominique Lacrampe, vingt-cinq ans, passager à bord du trois mâts Armand Rose André, parti de Bordeaux à destination de Buenos Aires. Son acte fut rédigé le 7 avril 1855 par le commandant "étant à la mer par 0°10' latitude nord et 25°50' longitude ouest" ! L'occasion de rappeler que nombre de Basques, de Béarnais et de Bigourdans ont migré vers l'Amérique latine ; le phénomène était ancien, mais il s'est intensifié au cours du XIXe siècle.

J'ai gardé pour la fin le décès de Michel Chinet, vingt-trois ans, "militaire en congé (…) décédé en la maison de ses père et mère" le 3 juillet 1856. Bien sûr, l'acte n'indique pas les causes de la mort. Alors peut-être avait-il contracté sous les drapeaux quelque maladie contagieuse. Cela pourrait expliquer cette surprenante succession de décès au cours du deuxième semestre de l'année 1856…



(1) Baie formée par la mer Noire près de Sébastopol, où les troupes françaises s'établirent et créèrent un port fortifié, nous dit Wikipédia.

lundi 28 août 2017

Des clauses qui sèment la zizanie

J'évoquais ici même la semaine dernière le contrat de mariage des mes grands-parents maternels, Maurice Maitreau et Julia Fourcade, et je vous avais promis des explications complémentaires. Les voici.

Les apports de chacun des époux, tels qu'ils sont évalués dans le contrat, sont plutôt déséquilibrés : ceux de Maurice Maitreau sont globalement estimés à 61 000 francs, alors que ceux de Julia, "bijoux, objets d'art, de fantaisie et argenterie", ne s'élèvent qu'à 1 500 francs.

Après tout, ce n'est qu'une jeune fille de dix-huit ans, faut-il le rappeler. Mais les parents Fourcade vont y ajouter une dot, sous forme de donation en avancement d'hoirie, et compléter le tout par une donation préciputaire. De quoi s'agit-il ?

La donation en avancement d'hoirie

C'est le terme savant pour désigner un acompte sur le futur héritage. Le ou la bénéficiaire reçoit dès à présent une certaine somme, mais celle-ci sera prise en compte lors de la liquidation de la succession.

En l'occurrence, la donation faite à Julia par ses parents comprend "un trousseau de linges de corps, toilettes et autres effets" évalué à 3 000 francs, un "trousseau de linges de ménage, meubles meublants et divers objets mobiliers", sans autre précision, évalué à 7 000 francs et une somme de 40 000 francs, ce qui porte le montant de la dot à 50 000 francs.

Il est intéressant de noter que cette dernière somme sera versée par annuités de 4 000 francs à compter du 1er mars 1903 (pourquoi ce délai, sachant que nous sommes le 20 novembre 1900 ?) et que, tant qu'elle ne sera pas entièrement réglée, les montants restant dus seront productifs d'intérêts au taux de 4 % l'an.

Comme on n'est jamais trop prudent, cette dette des parents Fourcade envers Julia est garantie par une hypothèque. Ce qui me permet de connaître le patrimoine immobilier de mes arrière-grands-parents à la date du mariage de leur fille, grâce à la liste des biens énumérés dans le contrat de mariage :
  • Une maison de trois étages, plus caves, rez-de-chaussée et grenier au n°17 de la rue Nouvelle Halle(1), à Pau,
  • Une propriété située à Lons, connue sous le nom de Bagatelle,
  • Un autre immeuble au n°10 de la rue Louis Lacaze, autrefois rue Loy, également à Pau.
J'ai pensé, dans un premier temps, que la maison de la rue Nouvelle Halle était celle de la chemiserie Fourcade, mais un coup d'œil sur d'anciens plans mis en ligne par le conseil général des Pyrénées-Atlantiques(2) m'a permis de voir que je faisais erreur. La chemiserie est au n°15 de la rue Nouvelle Halle, et non pas au n°17. D'ailleurs, le notaire a indiqué très clairement dans le contrat de mariage les noms des propriétaires des immeubles mitoyens, ce qui facilite la localisation ; aucun doute n'est possible.

La propriété de Bagatelle est connue de toute la famille, j'y ai même joué enfant, déjeuné, assisté à une réception de mariage et j'en détiens quelques rares photos. Elle n'existe malheureusement plus aujourd'hui, mais une de mes cousines projette d'en conter l'histoire.

Bagatelle Park
Collection personnelle

Enfin la maison de la rue Loy ne semble pas avoir laissé de traces dans la mémoire familiale, même si c'est à cette adresse que sont décédés les grands-parents de Julia, Gabriel Fourcade en août 1892 et Jeanne Déodat en avril 1894. Il serait intéressant de poursuivre les investigations sur ce sujet.

La donation préciputaire

C'est la clause qui fâche ! Non pas ma grand-mère, bien sûr, qui en est la bénéficiaire, mais potentiellement ses frères.

En effet, les parents Fourcade donnent à leur fille "par préciput et hors part" le quart des biens meubles et immeubles qui composeront leur succession. Dans ma naïveté, je pensais donc que ma grand-mère recevrait le quart de l'héritage et que ses quatre frères se partageraient les trois quarts restants. Erreur !

Le préciput, nous dit le Petit Larousse illustré, est le "droit reconnu à certaines personnes appelées à un partage de prélever, avant celui-ci, une somme d'argent ou de biens de la masse à partager".

Autrement dit, ma grand-mère recevra tout d'abord un quart de la succession, puis, comme elle a quatre frères, un cinquième sur les trois quarts restants ! Un rapide calcul permet de voir qu'elle percevra donc 40 % de la totalité de l'héritage et chacun de ses quatre frères seulement 15 %. De quoi se sentir frustré, non ?

C'est néanmoins parfaitement légal. Les parents Fourcade utilisent ce que les juristes appellent la quotité disponible, c'est-à-dire la part des biens que les parents peuvent attribuer à qui bon leur semble. Ce montant disponible est variable en fonction du nombre d'enfants susceptibles d'hériter : la moitié des biens en cas d'enfant unique, le tiers s'il y a deux enfants, le quart s'il y a trois enfants ou plus.

Comme je vous l'ai déjà conté par ailleurs(3), Théodore Fourcade finit par regretter cette donation préciputaire, mais le notaire lui rappela fort à propos qu'elle était irrévocable. Il tenta donc, entre autres manœuvres, de rééquilibrer les comptes entre ses enfants en remettant, vers la fin de sa vie, à chacun de ses quatre fils des paquets de titres pour un montant substantiel. Les conditions étaient alors réunies pour qu'à l'ouverture de sa succession les héritiers se déchirent…

… et que les descendants s'interrogent encore, un siècle plus tard, sur les motivations de chacun des protagonistes.



(1) Aujourd'hui rue du Maréchal Foch
(3) Voir le billet intitulé H comme histoire de dot et d'héritage, publié le 9 juin 2014