Une élection sous l'Ancien Régime

J'avais oublié, mais l'ai-je jamais su, que vers la fin de son règne Louis XVI tenta d'introduire un brin de démocratie dans l'administration du royaume. Il s'agit de la mise en place d'assemblées provinciales en 1787.

J'explorais les richesses de Gallica, la bibliothèque numérique de la BNF, et je tentais de savoir si, par hasard, certains de mes ancêtres n'étaient pas cités dans l'un des documents (parmi des millions) accessibles sur le site : je tapais le patronyme Maitreau dans la case prévue à cet effet. Une vraie gageure, car la reconnaissance optique des caractères donne parfois des résultats inappropriés ; il peut, par exemple, y avoir confusion entre "Maitreau" et "maître au…".

J'obtins 65 résultats, rien d'insurmontable donc. Je me lançais aussitôt dans l'examen des divers documents. Bingo ! j'en trouvai une petite dizaine de potentiellement intéressants. Dont une étude sur les assemblées provinciales(1), qui fait l'objet du présent billet.

Liste des élus, source Gallica

De quoi s'agit-il ? de confier à des assemblées élues un rôle dans la répartition équitable de l'impôt et dans les travaux d'intérêt général, le tout à l'échelon local. Un premier projet fut élaboré par Turgot en 1775, puis passa de main en main, au gré des changements à la tête des finances du royaume, jusqu'à l'édit du 26 juin 1787. À cette date, c'était le cardinal Loménie de Brienne qui était contrôleur général des finances.

La réforme prévoyait un système pyramidal : une première assemblée à l'échelon de la paroisse, une deuxième à l'échelon de l'Élection, dont les membres seraient choisis parmi les élus des paroisses, et une troisième à l'échelon de la Généralité, dont les membres seraient choisis parmi ceux de l'échelon immédiatement inférieur.

Il fallait avoir 25 ans révolus, être domicilié dans la paroisse depuis plus d'un an et payer au moins 10 livres d'impôt pour être électeur, au moins 30 livres pour être élu. Ce que l'on appellerait aujourd'hui un suffrage censitaire.

Le seigneur du lieu et le curé étaient membres de droit de l'assemblée paroissiale. Celle-ci était composée de trois, six ou neuf membres élus, suivant la population (moins de 100 feux, de 100 à 200 feux, plus de 200 feux). Elle comprenait en outre un syndic, chargé de l'exécution des décisions, choisi par la communauté et rémunéré, et un greffier non élu, chargé de rédiger les différents documents sous la responsabilité du syndic.

Alors, que s'est-il passé à Concourson ? Cette paroisse est l'une des cinquante-sept qui composent l'Élection de Montreuil-Bellay, subdivision de la Généralité de Tours. Elle compte à l'époque 165 feux, soit un peu moins de 700 habitants, et verse globalement 5 600 livres d'impôt, selon le document que j'ai sous les yeux.

Les opérations ont été fixées au dimanche 2 septembre, à l'issue de la grand-messe ou des vêpres. Il n'y a que 24 votants, ce qui est peu. Désintérêt pour la chose publique ou faible niveau d'imposition des paroissiens ? Il faudrait consulter les archives fiscales pour répondre à cette question.

En attendant, je regarde la composition de l'assemblée et je m'aperçois que presque tous les noms me sont familiers, si j'excepte un certain Foulon, seigneur du lieu : Boussinot, Maitreau, Duchatellier (ici amputé de moitié, il y manque "Richard"), Grignon, Borit sont des patronymes qui figurent dans ma base de données. Deux d'entre eux sont mes ancêtres directs. Mais voyons cela plus en détail.

René François Julien Boussinot, tout d'abord : rien d'invraisemblable, le curé de Concourson a baptisé, marié ou enterré un certain nombre de mes ancêtres entre 1782 et 1791.

François Maitreau, "marchand", ensuite. L'un des fils du fameux Joseph Maitreau qui s'était marié trois fois et avait traversé tout le XVIII^e siècle, comme je l'évoquais dans un précédent billet(2). François a été porté sur les fonts baptismaux de l'église Saint-Hilaire, par un de ses oncles et par sa grand-mère maternelle, le 19 février 1746. Il s'est marié à l'âge de vingt et un ans, avec la toute jeune Marie Bernier, seize ans à peine, elle aussi originaire de Concourson.

En septembre 1787, vingt ans plus tard, lorsque François est élu à l'assemblée paroissiale à l'âge de quarante et un ans, le couple a déjà donné le jour à huit enfants. Cinq d'entre eux ont survécu aux dangers de la petite enfance : Anne (14 ans), Jeanne (13 ans), Louise (7 ans), François (4 ans) et André (2 ans). Jacquine et Joseph naîtront respectivement en avril 1788 et juin 1790.

Nous sommes à la veille de la Révolution. François aura une fin tragique : son corps sera retrouvé sur la route de Coron à Vezins le 10 janvier 1794 (pardon, le 21 nivôse an II), quelques jours avant le passage des colonnes infernales du général Turreau. D'après l'acte de décès, rédigé trois ans plus tard sur la foi de témoignages, il aurait reçu une balle en pleine tête des "insurgés de la Vendée". Il avait alors quarante-sept ans.

René Richard Duchatellier, "laboureur" âgé de trente-six ans, un autre de mes ancêtres, figure également sur la liste des élus à l'assemblée paroissiale de 1787. Né lui aussi à Concourson, il a épousé (quand et où ?) Rose Marie Thérèse Lefranc, originaire de Bournezeau, en Vendée. Leur premier fils naîtra quelques mois plus tard, en avril 1788. Le couple aura huit enfants et je suivrai, dans les actes de baptême ou de naissance, les variations patronymiques de cette famille au gré des changements de régime(3).

En juillet 1819, sous la Restauration, André Maitreau, fils de François, épousera Perrine Richard Duchatellier, fille de René. Leurs pères avaient donc siégé à la même assemblée paroissiale sous l'Ancien Régime.

Je relève encore sur la liste des élus Nicolas Grignon, "marchand" âgé de trente-trois ans. Il sera un temps agent municipal, puis maire de Concourson et, à ce titre, signera nombre d'actes concernant mes ancêtres. L'orthographe plus qu'approximative de ces documents mériterait à elle seule de faire un tour dans les registres d'état civil ! Enfin, Honoré Borit, le greffier non élu de l'assemblée, sera témoin lors du mariage de Jacquine Maitreau, la plus jeune fille de François, en 1813.

La recherche que j'avais lancée dans Gallica, sans trop y croire, a finalement été fructueuse et m'a permis de replacer un pan de l'histoire familiale dans le contexte historique de l'époque, ce qui lui donne un peu plus d'épaisseur.

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(1) Formation des municipalités dans l'élection de Montreuil-Bellay en 1787, par MM. J. Gouyau et R. Moreau, instituteurs in Actes du quatre-vingt-septième congrès national des sociétés savantes, Poitiers 1962, Section d'histoire moderne et contemporaine, Paris, Imprimerie nationale, 1963

(2) Voir Du Puy-Notre-Dame à Concourson, en passant par les Verchers-sur-Layon

(3) Voir Les Tribulations de la famille Richard Duchatellier